1.0Les petites mains de Clemhttps://lespetitesmainsdeclem.fradmin5051https://lespetitesmainsdeclem.fr/index.php/author/admin5051/rich600338<blockquote class="wp-embedded-content" data-secret="pqN7mHi9I2"><a href="https://lespetitesmainsdeclem.fr/index.php/elementor-576/">Conditions d’utilisation</a></blockquote><iframe sandbox="allow-scripts" security="restricted" src="https://lespetitesmainsdeclem.fr/index.php/elementor-576/embed/#?secret=pqN7mHi9I2" width="600" height="338" title="« Conditions d’utilisation » — Les petites mains de Clem" data-secret="pqN7mHi9I2" frameborder="0" marginwidth="0" marginheight="0" scrolling="no" class="wp-embedded-content"></iframe><script> /*! This file is auto-generated */ !function(d,l){"use strict";l.querySelector&&d.addEventListener&&"undefined"!=typeof URL&&(d.wp=d.wp||{},d.wp.receiveEmbedMessage||(d.wp.receiveEmbedMessage=function(e){var t=e.data;if((t||t.secret||t.message||t.value)&&!/[^a-zA-Z0-9]/.test(t.secret)){for(var s,r,n,a=l.querySelectorAll('iframe[data-secret="'+t.secret+'"]'),o=l.querySelectorAll('blockquote[data-secret="'+t.secret+'"]'),c=new RegExp("^https?:$","i"),i=0;i<o.length;i++)o[i].style.display="none";for(i=0;i<a.length;i++)s=a[i],e.source===s.contentWindow&&(s.removeAttribute("style"),"height"===t.message?(1e3<(r=parseInt(t.value,10))?r=1e3:~~r<200&&(r=200),s.height=r):"link"===t.message&&(r=new URL(s.getAttribute("src")),n=new URL(t.value),c.test(n.protocol))&&n.host===r.host&&l.activeElement===s&&(d.top.location.href=t.value))}},d.addEventListener("message",d.wp.receiveEmbedMessage,!1),l.addEventListener("DOMContentLoaded",function(){for(var e,t,s=l.querySelectorAll("iframe.wp-embedded-content"),r=0;r<s.length;r++)(t=(e=s[r]).getAttribute("data-secret"))||(t=Math.random().toString(36).substring(2,12),e.src+="#?secret="+t,e.setAttribute("data-secret",t)),e.contentWindow.postMessage({message:"ready",secret:t},"*")},!1)))}(window,document); //# sourceURL=https://lespetitesmainsdeclem.fr/wp-includes/js/wp-embed.min.js </script> Conditions générales de vente « Les petites mains de Clem » micro-entreprise, immatriculée au registre du commerce et des sociétés ainsi qu’au guichet unique avec le numero SIRET 94156171400010, a établi les présentes conditions générales de vente et d’utilisation (ci-après les « CGV-CGU »), régissant l’accès et l’utilisation du Site. ​ Elles fixent également les conditions et modalités selon lesquelles l’Exploitant accepte de fournir les produits (ci-après les « Produits ») et les services (ci-après les « Services ») présentés sur le Site. ​ ARTICLE 1. ACCEPTATION DES CGV-CGU ​ Avant toute utilisation du Site ou achat de Produits et Services sur le Site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes CGV-CGU et vous les acceptez sans restriction ni réserve. Vous déclarez être juridiquement capable de contracter. Les présentes CGV-CGU s’appliquent également à toute déclinaison ou extension du Site sur les réseaux sociaux ou communautaires, ou application, existants ou à venir. Nous vous conseillons de les télécharger et/ou de les imprimer afin de pouvoir les conserver et vous y référer à l’avenir. ​ ARTICLE 2. ACCÈS AU SITE ​ Pour accéder au Site, vous devez disposer d’un équipement terminal connecté à internet. Vous supportez l’ensemble des coûts afférents à votre environnement numérique (matériel informatique, logiciel et connexion réseau), notamment les coûts de connexion à internet. L’Exploitant pourra refuser l’accès au Site à toute personne ne respectant pas les présentes CGV-CGU. ARTICLE  3. PRODUITS ET SERVICES ​ Les caractéristiques essentielles des Produits et Services proposés sont présentées sur le Site. Vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces informations préalablement à toute commande. ​ ARTICLE 4. RESPONSABILITÉS ​ L’Exploitant met en œuvre ses meilleurs efforts pour proposer sur le Site des informations et contenus exacts et actualisés, sans toutefois ne pouvoir garantir la performance, l’exhaustivité ou la fiabilité de ces informations et contenus. L’Exploitant n’est pas responsable des problèmes ou défaillances techniques, informatiques ou de compatibilité, affectant la disponibilité ou l’utilisation du Site, pour des raisons ou circonstances hors de son contrôle. L’Exploitant n’est pas non plus responsable des dommages pouvant résulter de l’utilisation du Site, y compris les pertes de données, détérioration, destruction ou virus susceptibles d’affecter vos équipements informatiques. ​ ARTICLE 5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ​ L’ensemble du Site, de sa structure et de son contenu (textes, tableaux, graphiques, images, photographies, vidéos, sons, bases de données, applications et logiciels), sont protégés par le droit d’auteur et de propriété intellectuelle de l’Exploitant ou de ses fournisseurs et prestataires. Toute représentation, reproduction, adaptation, modification ou exploitation non autorisée est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. ​ ARTICLE 6. DISPONIBILITÉ ​ L’Exploitant s’efforce d’assurer un accès au Site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeur ou évènement hors de son contrôle, sans garantir aucun résultat ou niveau minimal de qualité quant à sa disponibilité. L’Exploitant peut à tout moment et sans préavis suspendre ou limiter l’accès au Site, afin de procéder à sa maintenance, mise à jour, modifier son contenu, ou tout autre action nécessaire à son bon fonctionnement. ​ ARTICLE 7. LIENS HYPERTEXTES ​ Le Site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites internet ou sources externes. L’Exploitant n’assume aucune responsabilité quant aux informations, publicités, produits, services, ou tout autre contenu disponible sur ces sites ou sources externes. L’Exploitant autorise la mise en place de liens hypertextes vers le Site, à condition que le site source ne présente aucun contenu à caractère illégal, violent ou pornographique, et à l’exclusion de toute utilisation de ces liens à des fins commerciales ou publicitaires. l’Exploitant se réserve un droit d’opposition. ​ ARTICLE 8. DONNÉES PERSONNELLES ​ Dans le cadre de ses activités, l’Exploitant s’engage à mettre en oeuvre un traitement des données personnelles des utilisateurs de ses services respectueux de leur vie privée et conforme à la législation française et européenne en vigueur. Qui est le responsable de traitement ? Le responsable de traitement est : « Les petites mains de Clem » micro-entreprise individuelle immatriculée au registre du commerce et des sociétés er du guichet unique sous le numéro de SIRET 94156171400010 Quelles sont vos données collectées ? L’Exploitant collecte les informations que vous acceptez de fournir au moyen de formulaires sur le Site, lorsque vous envoyer un mail. Le caractère obligatoire des données est indiqué lors de la collecte par un astérisque. Pendant quelle durée vos données sont-elles conservées ? Les données nécessaires à la facturation et aux obligations comptables et fiscales sont archivées pendant 10 ans. Les données relatives aux actions de prospection commerciale sont conservées pendant 3 ans à compter de votre dernière activité sur le Site. À qui vos données sont-elles transmises ? Vos données sont susceptibles d’être transmises aux collaborateurs de l’Exploitant, ainsi qu’aux sous-traitants appelés à intervenir pour le bon fonctionnement du Site : prestataires de services informatiques (hébergement, maintenance, sécurité…), prestataires de paiements, sous-traitant techniques et logistiques, conseils en analyse statistique et communication. Quels sont vos droits ? Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données, pour des raisons tenant à votre situation particulière, sauf en cas de prospection commerciale, à laquelle vous pouvez vous opposer sans motif. Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement, sans porter atteinte à la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant le retrait de celui-ci. Vous disposez d’un droit à la portabilité de vos données. Vous pouvez émettre des directives concernant la conservation, la suppression ou la communication de vos données personnelles après votre décès. Enfin, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL, sur son site internet (www.cnil.fr) ou par voie postale (CNIL – Service des Plaintes – 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07). Pour exercer vos droits, il convient d’adresser votre demande aux coordonnées suivantes : Cognée Clémence Rue Max Richard  49330 Marigné ​ ARTICLE 9. COOKIES ​ L’Exploitant utilise